Incoterms

Les normes Incoterms précisent le contenu d'une série de mots commerciaux, identifiés par trois lettres, répresentants la pratique suivie par les operateurs du Monde entier dans les contracts de vente des marchandises. Les normes Incoterm indiquent essentiellement les obligations, les coûts et les risques liés à la livraison des marchandises de vendeur à acheteur.

INCOTERMS 2010

  • DEPART USINE

    “Départ usine” signifie que le vendeur livre les marchandises en mettant à disposition de l’acheteur dans ses locaux ou un autre lieu convenu (atelier, usine, entrepôt, etc.). Le vendeur n’a aucune obligation de charger les marchandises sur le véhicule de prélevement, ni à dédouaner pour l’exportation, dans le cas où cette operation est attendue.

  • FRANCO TRANSPORTEUR

    «Franco Transporteur» signifie que le vendeur livre les marchandises au transporteur ou à autre personne désignée dans ses locaux ou à un autre endroit désigné. Il est recommandé que les parties précisent aussi clairement que possible le lieu de livraison convenu, car les risques sont transférés à l’acheteur à ce moment-là. Si les parties souhaitent [...]

  • PORT PAYE JUSQU'A

    “Port payé jusqu’à» signifie que le vendeur livre les marchandises au transporteur ou autre personne désignée par le même vendeur dans un endroit convenu (si ce lieu a été convenu entre les parties) et que le vendeur doit conclure un contrat de transport et payer les frais nécessaires pour l’envoi des marchandises au lieu de [...]

  • PORT ET ASSURANCE PAYE JUSQU'A

    “Port et Assurance Payé jusqu’à” signifie que le vendeur livre les marchandises au transporteur ou autre personne désignée par lui dans un lieu conveu (si ce lieu a été convenu entre les parties) et que le vendeur doit stipuler un contrect de transport et payer les frais nécessaires pour l’envoi des marchandises jusqu’à la destination [...]

  • RENDU TERMINAL

    «Rendu Terminal” signifie que le vendeur livre les marchandises faisant, une fois déchargés des moyens de transport à l’arrivée, à disposition de l’acheteur au terminal convenu au port ou lieu de destination convenu. “Terminal” comprend tout lieu, couvert ou non, comme un quai, un entrepôt, un parc à conteneurs, un terminal routier, ferroviaire ou de [...]

  • RENDU LIEU DE DESTINATION

    «Rendu Lieu de Destination” signifie que le vendeur livre les marchandises à disposition de l’acheteur sur les moyens de transport d’arrivé prêts pour le déchargement sur ​​le lieu de destination. Le vendeur supporte tous les risques associés à l’acheminement des marchandises à l’endroit désigné. Il est recommandé aux parties de préciser aussi clairement que possible [...]

  • RENDU DOMICILE DEDOUANE

    Cette règle peut être utilisé quel que soit le mode de transport choisi et peut être utilisé également dans le cas où on utilise plus d’un mode de transport. «DDP» signifie que le vendeur livre les marchandises par la mise à disposition à l’acheteur, dédouanée à l’importation à l’arrivée, prêt pour le déchargement sur ​​le [...]

  • FRANCO LE LONG DU NAVIRE

    Cette règle ne peut être utilisé qu’en cas de transport ‘maritime ou fluviale. «Franco le long du navire» signifie que le vendeur livre les marchandises le long de la prise de navire (par exemple, sur un quai ou une barge) désigné par l’acheteur au port d’embarquement. Le risque de  perte ou de dommages aux marchandises [...]

  • FRANCO A BORD

    Cette règle ne peut être utilisé qu’en cas de transport maritime ou fluviale. “Franco à Bord” signifie que le vendeur livre les marchandises mises à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’embarquement ou de se procurer les marchandises déjà livrées. Le risque de perte ou de dommages aux marchandises passe lorsque les marchandises [...]

  • COUT ET FRET

    Cette règle ne peut être utilisé qu’en cas de transport maritime ou fluviale. «Coût et fret» signifie que le vendeur livre les marchandises mises à bord du navire ou procure les marchandises déjà livrées de cette manière. Le risque de perte ou de dommages aux marchandises passe lorsque les marchandises sont à bord du navire. [...]